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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINANT R&D
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EARFOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EARFOX
DEVINANT R&D, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3846262
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2021
EARFOX de DEVINANT R&D

Présentation de la marque EARFOX

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINANT R&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EARFOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINANT R&D domicilié(e) 11 PLACE EDGAR QUINET - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 412 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON cedex 03 - France.

La marque EARFOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EARFOX est expirée depuis le 13 juillet 2021.

DEVINANT R&D a également déposé les autres marques suivantes : ZenAtWork , SILENT SPACE , VIRGINIE T , VIRGINIE TRINITY , ZenAtHome , ZenAtWork , METRONUM , (Marque figurative)


DEVINANT R&D, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 11 PLACE EDGAR QUINET - 69006 - LYON - France - SIREN 532412889


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON cedex 03 - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour dispositifs mobiles ; logiciels pour téléphones mobiles ; tous ces produits concernant le domaine de la prévention des risques auditifs ;

Services de télécommunications par dispositifs mobiles et téléphones mobiles ; services de transmissions d'informations par voie électronique ; services d'informations ; tous ces services concernant le domaine de la prévention des risques auditifs.